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Charte Clanfree
En vous incrivant sur Clanfree, vous affirmez avoir lu et approuvé la présente charte:
I - Présentation
- Clanfree est un service qui offre, entre autres, un hébergement de site web totalement gratuitement.
- Tout site web traitant de Team ou de clan de jeux vidéos est accepté. D'autres sites web peuvent aussi être acceptés, sous réserve qu'ils soient bien décrits et présentent un intérêt (sites persos refusés par exemple).
- Clanfree se réserve le droit de refuser certaines demandes, et ce de manière totalement arbitraire, sans justificatif à fournir.
II - Engagements de Clanfree
- Clanfree s'engage à fournir un service d'hébergement gratuit et payant, à maintenir son serveur à jour, exempt de tout bug et sécurisé, dans la mesure des moyens de son principal administrateur.
- Clanfree n'a pas de statut légal. Ce n'est pas une entreprise ni une association, juste un particulier qui utilise son temps libre dans un pur but altruiste.
- Clanfree n'établissant aucun contrat avec qui que ce soit peut cesser son activité à tout moment, et ce, sans rendre de comptes à personne. Les comptes payants se verront remboursés au prorata du crédit de temps restant sur leur compte si jamais l'activité de Clanfree cessait.
- Clanfree se réserve le droit de changer son(ses) offre(s) d'hébergement à tout moment, cette modification étant rétroactive (comptes gratuits uniquement). Pour les comptes payants, aucune modification des termes ne sera possible dans la période souscrite par l'hébergé.
- L'administrateur de Clanfree s'engage à respecter vos données personnelles et ne diffusera jamais vos identifiants, mot de passe, email, fichiers et contenu de base de données.
- L'administrateur de Clanfree a toutefois accès à vos données, et se réserve le droit d'y accéder si le besoin s'en fait ressentir (suspicion de fichiers illégaux, par exemple).
III - Engagements de l'hébergé
- L'hébergé est seul responsable du contenu de son site web. Si toutefois, l'administrateur remarque que des fichiers hébergés sont illégaux, que le site a un rapport avec la pornographie, le fanatisme religieux, la pédophilie, le warez, le piratage en général, ou alors en cas d'utilisation frauduleuse du service d'hébergement (tel que le spam), alors le compte sera supprimé sans préavis.
- Le sites commerciaux sont également interdits. L'utilisation de publicité rémunérée est pour l'instant néanmoins tolérée (non applicable sur les hébergements payants). Par ailleurs, les sites qui utilisent les moteurs de ogame ou xnova seront refusés pour des raisons de performances.
- Les sites inactifs seront supprimés si les visites sont inférieures à dix visiteurs par semaine (applicable après la première semaine, non applicable sur les hébergements payants).
- Le trafic et la quantité de requêtes sont illimités, mais Clanfree se réserve le droit de restreindre un compte qui abuserait de cette autorisation.
- Clanfree dispose de sauvegardes des bases de données de vos sites web. Mais ceci n'est que dans un but de sécurité et elles ne sont pas forcément à jour. Les sauvegardes doivent être effectuées par l'hébergé à une fréquence qu'il juge appropriée. Clanfree ne peut être incriminé s'il ne dispose pas de sauvegardes du site de l'hébergé.
- Le service d'hébergement étant un espace mutualisé, afin d'assurer une qualité de service maximale pour tous ses utilisateurs, Clanfree se réserve le droit de désactiver les sites qui consomment trop de ressources serveur ou que l'hébergé ne respectait pas la chart. Aucun remboursement n'est envisageable.
- Cette présente charte est susceptible d'être modifiée à tout moment et est rétroactive. L'hébergé s'engage donc à se tenir au courant de ses diverses modifications et de accepter rétroactivement.
Dernière modification le Dimanche 21 Juin 2009
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